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Corpus maître
Architecture de l’État : Constitution proposée, institutions, hiérarchie normative, démocratie, intégrité et mécanismes d’application.
Documents de référence
Une source claire, des archives traçables.
Le Projet Nova distingue ses textes de référence actuels de ses documents historiques. Cette structure permet de comprendre immédiatement ce qui représente la position publique actuelle et ce qui appartient aux étapes antérieures du projet.
Références prioritaires
Les quatre références publiques
Statuts et gouvernance du Parti Nova
Organisation interne : membres, instances, investitures, finances, éthique, renseignements personnels et conformité.
Programme public du Projet Nova
Orientations destinées aux citoyens : démocratie, élections, État limité, justice, finances, services essentiels et transition.
Cadre financier public
Modèle sur dix ans : base budgétaire officielle, audits des dépenses, responsabilités souveraines, dette, trajectoires fiscales, règles de prudence et limites.
Contrôle d’intégrité. Les sources de référence sont accompagnées d’empreintes SHA-256 afin que les changements puissent être vérifiés et retracés. Les numéros de version techniques sont volontairement réservés à la gouvernance documentaire interne.
Archives
Documents antérieurs conservés pour la traçabilité
Les documents plus anciens restent accessibles comme archives préparatoires. En cas de divergence, les textes de référence présentés ci-dessus indiquent la position publique actuelle.
État des validations
Le registre distingue les travaux documentaires terminés des validations juridiques, financières, électorales, techniques et d’accessibilité encore nécessaires.
Règle de priorité
Le Corpus maître encadre l’architecture de l’État, les Statuts encadrent l’organisation du Parti, le Programme présente les orientations politiques et le Cadre financier teste leur soutenabilité. Les pages du site doivent rester alignées sur ces références.