Propriété intellectuelle
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Registre des Consciences
Le personnage final est une création fictive originale de l'auteur. Il n'est pas une copie exacte du participant. Son identité, son passé, son rôle, ses relations et son destin demeurent fictifs et sont déterminés par les besoins du récit.
Aucune garantie de sélection
La transmission d'un questionnaire ne garantit pas la sélection, la publication, une rémunération ou une apparition dans un roman.
Validation requise
Les modalités concernant les droits, la protection des renseignements personnels, les mineurs, les photographies et une éventuelle exploitation commerciale doivent être validées par un juriste compétent avant une diffusion publique.
Version de travail — ce texte ne remplace pas un avis juridique.