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Statut public : Projet Nova est une démarche politique citoyenne en construction. Cette page décrit l’organisation réellement publiée et les fonctions à formaliser; elle ne présente aucune fonction légale comme occupée tant qu’elle ne l’est pas officiellement.
Organisation

Une organisation lisible avant de devenir une organisation complexe.

Projet Nova publie uniquement les personnes, responsabilités et structures qui peuvent être confirmées. Les fonctions requises par le droit électoral seront attribuées et déclarées seulement au moment où elles devront réellement l’être.

Direction actuelle

Responsabilité publique identifiée

Une fonction est publiée seulement lorsque la personne concernée et son rôle peuvent être présentés clairement.

Préparation organisationnelle

Fonctions à formaliser lors de l’étape d’autorisation

Pour un parti politique provincial autorisé, Élections Québec exige que certains postes clés soient pourvus en tout temps. Projet Nova les présente ici comme une architecture de préparation, et non comme des nominations déjà faites.

Chef ou cheffe

Direction politique légalement déclarée lorsque le statut applicable l’exige.

À formaliser

Représentant officiel

Responsabilité du financement politique, des fonds et des rapports exigés.

À formaliser

Agent officiel

Responsabilité des dépenses électorales durant une élection.

À formaliser

Deux dirigeants

Fonctions de gouvernance inscrites au registre applicable.

À formaliser

Auditeur

Vérification indépendante des rapports financiers lorsque requise.

À formaliser

Protection des renseignements

Responsabilité organisationnelle clairement attribuée avant toute collecte élargie de données.

À désigner formellement

Référence externe : Élections Québec — formulaires et guides.

Développement territorial

Une présence locale qui se construit seulement lorsqu’elle existe réellement

Phase 1 — noyau

Consolider les règles, les documents, les méthodes de travail et les responsabilités centrales.

Phase 2 — équipes locales

Former des groupes locaux avec un responsable identifié, un mandat clair et des règles uniformes.

Phase 3 — réseau territorial

Coordonner les équipes locales et régionales sans créer de structures permanentes sans utilité démontrée.

Publication

Règles pour apparaître sur cette page

Rôle confirmé

Le titre affiché correspond à une responsabilité réellement acceptée et documentée.

Consentement public

Photo, biographie et informations personnelles sont publiées avec l’accord de la personne.

Mise à jour rapide

Une personne qui quitte une fonction est retirée ou son statut est corrigé sans laisser croire qu’elle représente encore le projet.